🧾 BTS CG 2021 — E41
Le Trésor Gourmand

MétropoleSession 2021E41Sujet PDF + corrigé

Étude de cas de Comptabilité et Gestion : entraînement complet et correction structurée à partir des données du sujet.

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Fiche d’identité de l’épreuve

4 h 30Durée
Coefficient 9Épreuve professionnelle
MétropoleCentre / session

Cas Le Trésor Gourmand. Cette annale mobilise plusieurs processus du BTS CG et oblige à articuler analyse des pièces, calculs, justification des traitements et production d’une réponse comptable ou professionnelle.

Organisation du sujet :
  • Mission 1 — Traitement des opérations courantes
  • Mission 2 — Traitement comptable d’une immobilisation
  • Mission 3 — Préparation de la déclaration de TVA CA12
  • Mission 4 — Gestion du personnel

Corrigé détaillé du sujet

La correction est organisée mission par mission. Les calculs et écritures sont explicités afin de permettre de comprendre la démarche, et pas seulement de comparer un résultat final.

Conseil de révision : traitez chaque mission avant d’ouvrir la correction correspondante. Comparez ensuite la logique des comptes, les calculs et la justification de la règle appliquée.

Sommaire du corrigé

Mission 1Traitement des opérations courantesMission 2Traitement comptable d’une immobilisationMission 3Préparation de la déclaration de TVA CA12Mission 4Gestion du personnel

Mission 1 — Traitement des opérations courantes

Démarche : Identifiez la pièce ou le fait générateur, la date, les comptes concernés et le traitement de la TVA. Vérifiez les calculs avant de présenter l’écriture et sa justification.

Correction expliquée

  1. Enregistrement des opérations courantes du mois de décembre 2020

Journal Date Numéro de compte Libellé de l’écriture Débit Crédit
Général Tiers
ACH 14/12/20 401000 FRDELI Facture n°121855 1 820,70
607200 1 517,25
445660 303,45
Journal Date Numéro de compte Libellé de l’écriture Débit Crédit
Général Tiers
ACH 18/12/20 401000 FRPALI Facture n°V181216 121,14
409100 50,00
607400 36,00 (1)
607500 126,22 (2)
445660 8,92

  1. Calcul du net commercial du compte 607400 : (28,40 + 9,50) x 0,95 = 36,00

  2. Calcul du net commercial du compte 607500 : (38,00 + 28,50 + 23,70 + 42,66) x 0,95 = 126,22
Journal Date Numéro de compte Libellé de l’écriture Débit Crédit
Général Tiers
ACH 21/12/20 401000 FRFIDU Facture n°2020455 300,00
445640 50,00
622600 250,00

Variante possible :le compte 44586 à la place du compte 44564

  1. Correction écriture

Journal Date Numéro de compte Libellé de l’écriture Débit Crédit
Général Tiers
OD/BQ 21/12/20 512000 Contrepassation Chèque 455598 du 30/11 598,43
401000 FRALEX 598,43
BQ/OD 21/12/20 401000 FRALEX Chèque n° 455632 589,43
512000 589,43
Journal Date Numéro de compte Libellé de l’écriture Débit Crédit
Général Tiers
OD/BQ 21/12/20 512000 Chèque 455632-Correction écriture du 30/11/20 9,00
401000 FRALEX 9,00

  1. Avis de crédit (LCRM)

Montant de l’escompte :(valeur nominale x taux annuel x nombre de jours entre les dates d'escompte et échéance / nombre de jours *100)

Prorata temporis :

  • Décembre (31 -18) = 13 jours

  • Janvier = 31 jours

  • Total = 44 jours

Calcul de l’escompte 1 820,70 x 7,50% x 44/360 = 16,69 €

Journal Date Numéro de compte Libellé de l’écriture Débit Crédit
Général Tiers
BQ 21/12/20 512000 Avis de crédit n° 536 s/LCRM 153 1 796,21
661600 16,69
627000 7,80
519200

  1. 820,70

Autre présentation possible : l’enregistrement de la commission HT au 627000 (6,50 €) et la TVA à 20% sur commission au 445660 (1,30 €).

Autre présentation possible : calcul de l’escompte sur 42 jours au lieu de 44 en considérant que le candidat retient des mois de 30 jours.

  1. Ristourne annuelle

Montant de la ristourne accordée par le fournisseur AGIDRA.

Valeur des achats HT trimestriels : (1 568,76 + 3 124,15 + 4 147, 56) /1.2 = 7 367,06 € HT

Montant de la ristourne : 7 367,06 € * 3 % = 221,01 €

Montant de l’avoir = 221,01 * 1.2 = 265,21 €

L’écriture d’inventaire à passer sera la suivante :

Journal Date Numéro de compte Libellé de l’écriture Débit Crédit
Général Tiers
OD 31/12/20 409800 FRAGID Facture d’avoir à recevoir 265,21
609720 221,01
445860 44,20

Variante possible :609700 à la place de 609720 avec une évaluation identique.

Variante possible :609000 à la place de 609720 avec une évaluation maximale à Satisfaisant.

Mission 2 — Traitement comptable d’une immobilisation

Démarche : Justifiez le principe comptable, calculez la régularisation puis présentez l’écriture. Pour une immobilisation, identifiez base amortissable, durée, mode et prorata.

Correction expliquée

  1. Enregistrement du véhicule commercial :

Journal Date Numéro de compte Libellé de l’écriture Débit Crédit
Général Tiers
ACH 14/12/20 404000 FRRENA Facture n°2452 RENAULT DOUAI 27 788,00
445660 4,80
218200 27 540,00
635400 200,00
606100 43,20

Coût d’acquisition TTC : 22 500 + 450 + (22 950*20%) = 27 540,00 €

TVA/essence = 40 x 20 % = 8 €

TVA récupérable/essence véhicule commercial = 8 x 60 % = 4,80 (non récupérable 3,20)

Compte 606100 : TVA/ABS = 40 + 3,20 = 43,20 €

  1. Contrôle des zones grisées relatives aux calculs des amortissements pour 2020

Base amortissement économique : coût d’acquisition – valeur résiduelle

= 27 540 – 6 000 = 21 540 €

Base amortissement fiscal linéaire : coût d’acquisition soit 27 540 €

Première annuité comptable : Base * nombre UO/Total UO soit 21 540 * 1 000/80 000 = 269,25 €

Première annuité fiscale : amortissement linéaire = base * taux linéaire * prorata temporis

= 27 540 * 1/5 * (31-12) / 360 = 290,70 €

Variante possible := 27 540 * 1/5 * (30-12) / 360 = 275,40 €

Variante possible := 27 540 * 1/5 * (30-12+1) / 360 = 290,70 €

Dotation amortissement dérogatoire : 290,70 – 269,25 = 21,45 €

Variante possible :275,40 – 269,25 = 6,15 €

  1. Écritures 31/12/2020

Journal Date Numéro de compte Libellé de l’écriture Débit Crédit
Général Tiers
OD 31/12/20 681100 Dotations 2020 269,25
281820 269,25
687200 21,45
145000 21,45

Variante possible :6,15 € au lieu de 21,45 €

Mission 3 — Préparation de la déclaration de TVA CA12

Démarche : Partez de la règle fiscale applicable, déterminez l’assiette, effectuez le calcul puis reliez le résultat à la déclaration ou à l’écriture attendue.

Correction expliquée

  1. Justification des acomptes versés en 2020

Les acomptes se calculent sur la base de la TVA collectée – TVA déductible (hors immo) de l’année N-1.

La TVA hors immo de l’année 2019 est donnée en annexe A7 = TVA collectée –TVA déductible (hors immo) soit 65 230 – 51 235 = 13 995 €

1eracompte = 13 995 x 55 % = 7 697,25 arrondi à 7 697 €

2eacompte = 13 995 x 40 % = 5 598 €

Total 13 295 € ce montant correspond bien au solde du compte 445810 « TVA acompte simplifié »

  1. État préparatoire CA12

Annexe C1 : Tableau préparatoire à la CA 12 2020

TVA BRUTE
Opérations imposables Base HT Montant TVA
N° de compte Montant HT
Taux normal 20 %

707200

707300

151 240,00

132 500,00

30 248,00

26 500,00
Totaux 283 740,00 56 748,00
Taux réduit 5,5 %

707100

707400

707500

185 025,00

10 235,00

20 540,00

10 176,37

562,93

1 129,70
Totaux 215 800,00 11 869,00
TVA DÉDUCTIBLE
N° de compte Montant TVA
Sur biens et services 445660 54 226,30
Totaux 54 226,30
Sur immobilisations 445620 240,00
Totaux 240,00
TVA NETTE
Détail des calculs Montant
Total TVA brute 56 748,00 + 11 869,00 68 617,00
Total TVA déductible 54 226,30 + 240,00 54 466,30

⌧ TVA due

(Cocher la case)

□ Crédit de TVA

 68 617,00 – 54 466,30 14 150,70
Acomptes versés 7 697,00 + 5 598,00 13 295,00

⌧ Solde à payer

(Cocher la case)

□ Excédent

 14 150,70 – 13 295 855,70

  1. Écriture TVA CA12

Journal Date Numéro de compte Libellé de l’écriture Débit Crédit
Général Tiers
OD 31/12/20 445620 CA12 – 2020 240,00
445660 54 226,30
445711 11 869,00
445712 56 748,00
445810 13 295.00
445510 856,00
658000 0,30

  1. Vérification du régime applicable en matière de TVA (Régime simplifié )

Destagiairecompta@letresorgourmand.fr A :alecat@letresorgourmand.fr
Le : 6 février 2021

Objet : justification régime simplifié TVA

Madame,

Comme vous me l’avez demandé, voici les explications concernant le régime simplifié de TVA pour l’année à venir.

Plusieurs conditions sont à remplir :

La première consiste à vérifier si notre CAHT 2020 est compris dans les limites définies soit 82 800 € et 818 000 €.

D’après la balance, le total de nos ventes est de499 540 € (185 025 + 151 240 + 132 500 + 10 235 + 20 540)

La seconde condition porte sur le montant de la TVA exigible de l’année N-1 qui doit être inférieure à 15 000 €. En observant les données fiscales de l’année 2020, la TVA exigible est de14 150,70 arrondi à 14 151,00 € (1) (68 617,00 – (54 226,30+240,00))

Les deux conditions sont remplies donc notre société relève toujours du RSI.

Je suis à votre disposition pour toute demande d’informations supplémentaires.

Cordialement.

Mission 4 — Gestion du personnel

Démarche : Repérez la règle sociale applicable, contrôlez les données chiffrées, puis concluez. Distinguez clairement base de calcul, taux, majorations, cotisations et incidence sur le net.

Correction expliquée

Réponse : calculs et explications nécessaires pour préparer l’entrevue.

  • Pour calculer le salaire brut de base du mois :

Détermination du nombre d’heures supplémentaires

HS effectuées HS majorées de 25% HS majorées de 50%
Semaine 44 0
Semaine 45 2 2
Semaine 46 3 3
Semaine 46 6 6
Semaine 48 9 8 1
Total 20 19 1
Montant Explications
Salaire de base 2147,65 Selon contrat de travail
Heures supplémentaires à 25% 336,30

= 2 147,65 / 151,67=14,16

19 heures supplémentaires = 19 * 14,16 * 1,25

Pour le calcul du taux horaire, Variante possible :2147,65/ (35*52/12)

Calcul intermédiaire du taux horaire majoré à 25%

14,16*1,25 = 17,7
Heures supplémentaires à 50% 21,24

1 heure supplémentaire

= 1 * 14,16 * 1,5
Salaire brut de novembre 2 505,19 Salaire de base + heures supplémentaires

  • Pour calculer l’indemnité de fin de contrat :

Base de calcul de l’indemnité de fin de contrat 11 731,04

= Somme des rémunérations perçues pendant le contrat du 24 juin au 30 novembre 2020. L’indemnité compensatrice de congés payés est à exclure de cette base de calcul.

511,35 + (3 x 2 147,65) + 2 271,55 + 2 505,19

Attention : prendre en compte le salaire de novembre.
Montant de l’indemnité fin de contrat 1 173,10 = 11 731,04 X 10 %

  • Pour calculer l’indemnité compensatrice de congés payés :

ICCP 1 290,41

La base correspond à la somme des rémunérations versées y compris l’indemnité de fin de contrat

ICCP = (11 731,04 + 1 173,10) x 1/10e= 1 290,41 €

Remarque :

Du 24/06/2020 au 30/11/2020 : aucun congé pris sur cette période, il reste donc 13 jours de congés non pris. Cette justification n’est pas attendue car le salarié conteste uniquement les montants.

Rédiger en langage SQL, la requête permettant d’éditer la liste des vendeurs accompagnée des villes et distances parcourues pour le mois de novembre.

SELECT Nom, Nom_Ville, Distance

FROM VENDEUR, DEPLACER, MARCHE

WHERE VENDEUR.Num_Vendeur = DEPLACER.Num_Vendeur

AND DEPLACER.Num_Marché = MARCHE.Num_Marché

AND DATE BETWEEN 01/11/2020 AND 30/11/2020;

Variante possible :aussi une restriction sur la date de type : Date > #01/11/2020# AND Date < #30/11/2020#

Variante possible :AND DATE BETWEEN #01/11/2020# AND #30/11/2020# ;

Variante possible :INNER JOIN pour la jointure

Variante possible :GROUP BY

Compléter l’algorithme de calcul des remboursements de frais.

Algorithme -

Titre : Calcul remboursement frais de déplacement et de repas par vendeur

Variables:

NV (Nom Vendeur) ; Texte

NK (Nombre Kms parcourus) ; Numérique (décimal admis)

NR (Nombre Repas) ; Numérique (décimal admis)

ReMK (remboursement mensuel Kms) ; Numérique (décimal admis)

ReMR (remboursement mensuel Repas) ; Numérique (décimal admis)

ReTOT (remboursement total mensuel) ; Numérique (décimal admis)

Constantes :

RK50 (Remboursement Kms < = 50 kms) = 0,40 ; Numérique (décimal admis)

RK51 (Remboursement Kms > 50 kms) = 0,50 Numérique (décimal admis)

RR3 (Remboursement Repas) = 10 ; Numérique

RR4 (Remboursement Repas) = 13 ; Numérique

DEBUT

Saisir NV, NK, NR,

SI NK < = 50

ALORS ReMK 🡨 RK50 * NK

SINON ReMK 🡨 RK51 * NK

FIN SI

SI NR <= 3

ALORS ReMR 🡨 RR3 x NR

SINON ReMR 🡨 RR4 x NR

FIN SI

ReTOT 🡨 ReMK + ReMR

Afficher « Nom vendeur » = NV, « Remboursement total » = ReTOT

FIN

Méthode pour réussir l’étude de cas en BTS CG

1. Qualifier l’opération

Identifiez l’événement économique ou juridique, la période concernée et la pièce justificative avant de choisir les comptes.

2. Poser les calculs

Présentez les bases, taux, prorata et arrondis. Une écriture juste sans calcul lisible reste difficile à contrôler.

3. Justifier la règle

Pour la TVA, la fiscalité, le social et l’inventaire, reliez explicitement la règle au cas et aux données de l’annexe.

4. Contrôler l’écriture

Vérifiez l’égalité débit/crédit, le sens du compte, la date, le tiers et la cohérence entre l’écriture et le calcul.

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